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Les présentes conditions générales de vente (ainsi que la Politique de confidentialité et cookies) établissent les conditions d’utilisation de ce site Internet (https://www.parfois.com) ainsi que les conditions d’achat des produits par le biais de ce dernier, lesquelles sont accessibles à tout moment sur le site Internet.
Parfois vous invite à lire attentivement les conditions générales de vente, la Politique de confidentialité et cookies avant d’utiliser le site Internet.
Pour effectuer une commande sur le site Internet vous devez avoir au moins 18 (dix-huit) ans, ou, si vous êtes mineur, avoir une autorisation de vos parents ou de vos représentants légaux pour ce faire, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Parfois se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales de Vente. Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne. L’utilisation du site Internet et la passation de toute commande, suite à la publication par Parfois de la nouvelle version des conditions générales de vente, seront soumises à la nouvelle version des Conditions générales en vigueur qui devra être acceptée expressément avant chaque achat.
Les conditions générales de vente ci-dessous
régissent la vente des produits présentes sur le site
Internet par la Société :
- Barata & Ramilo,
S.A., identifiée sur le site Internet par la marque «
Parfois »
- Siège : Rua do Sistelo, Lugar de
Santegãos, 4435-452 Rio Tinto, Portugal
-
Société immatriculée au Registre du Commerce et des
Sociétés de Gondomar au Portugal sous le numéro
500590753
- Tél. : + 351 220900 800
- Adresse
électronique : contact@parfois.com
- Site Internet: https://www.parfois.com
- Licence n° P330046 de Détaillant en bijouterie sans
établissement, délivrée par le Bureau de Garantie
de Porto, Imprensa Nacional – Casa da Moeda (Imprimerie nationale
– Hôtel de la Monnaie).
En vous inscrivant sur le site Internet, vous devez vous assurer que l’information obligatoire fournie est correcte et complète. Veuillez informer Parfois de toute modification apportée à vos données personnelles, notamment en ce qui concerne l’adresse postale, l’adresse de courrier électronique et autres coordonnées de contact, et les mettre à jour dans les plus brefs délais sur le site Internet.
Le site Internet vous permet d’effectuer un achat en tant qu’invité « Régler en tant qu’invité » sans créer une compte. Quoi qu’il en soit, vous devez vous assurer que les informations obligatoires fournies sont correctes et complètes. Seules les données personnelles strictement nécessaires seront exigées pour pouvoir donner suite à votre commande, et elles ne seront utilisées qu’à cette fin.
En utilisant le site Internet, vous vous engagez à ne pas passer de commandes fausses ou frauduleuses. Si Parfois considère qu’une commande de cette nature a été passée, elle procèdera à son annulation et en informera les autorités compétentes.
Pour commander un ou plusieurs produits disponibles sur le site
Internet, vous devrez suivre les procédures suivantes :
Choisir
les produits sur le site Internet de Parfois ;
Ajouter les produits
au « Panier » ;
Puis cliquer sur « Passer
Commande » ;
Vous pourrez poursuivre votre Achat en
tant qu’invité (« Régler en tant
qu’invité ») soit en créant un compte («
Créer une Compte »), soit, si vous avez déjà
un compte, en vous identifiant avec votre adresse de courrier
électronique et votre mot de passe ou à travers du
Facebook ou Google.
(I) Acheter en tant qu’invité
Si vous faites le
choix de « Régler en tant qu’invité »,
vous devrez renseigner le formulaire disponible sur https://www.parfois.com/fr/fr/checkout/shipping/ qui devra comporter les informations suivantes :
Prénom
et Nom;
Adresse et Ville ;
Numéro de
téléphone ;
Adresse de courrier électronique
;
Adresse de facturation ;
Numéro Fiscal.
(II) Créer une compte
Si vous faites le choix de vous
inscrire comme « Nouveau Client », vous devrez renseigner le
formulaire disponible sur https://www.parfois.com/fr/fr/register/, qui devra comporter les informations suivantes :
Prénom
et Nom;
Date de naissance ;
Adresse de courrier
électronique ;
Mot de passe;
Une fois le formulaire renseigné, vous devrez sélectionner
le mode de Livraison du produit, conformément aux dispositions du
paragraphe 6 ci-après, puis l’un des modes de Paiement
disponibles (voir paragraphe 5 ci-après). Enfin, vous devrez
cliquer sur « Confirmer le Paiement ».
Pour pouvoir
« Confirmer le Paiement », vous devrez accepter les
présentes Conditions générales.
Une fois
la commande terminée, Parfois vous enverra un courriel
automatique de « Confirmation de la Commande » accusant
réception de votre commande et comportant le numéro et la
date de la commande, le mode de livraison et de paiement,
l’adresse de livraison et de facturation, le prix du produit, les
frais de port, l’identification du produit et la description de
ses principales caractéristiques.
Vérifiez
toujours votre achat avant de cliquer sur « Confirmer le Paiement
». Avant de cliquer sur « Confirmer le Paiement »,
vous avez la possibilité de modifier les données relatives
à votre commande, comme par exemple l’adresse de livraison
ou de facturation, les informations de paiement ou d’ajouter, de
modifier ou d’enlever des produits à votre « Panier
».
Sur le site Internet de Parfois, dans « Mon Compte
», vous pourrez toujours consulter votre historique d’achats
qui contient des renseignements sur le numéro, la date et
l’état de la commande, l’identification du produit et
la description de ses principales caractéristiques, le prix
correspondant et les frais de port, le mode de paiement utilisé,
le mode de livraison choisi et l’adresse de facturation.
La
facture d’achat vous sera envoyée sur support papier avec
votre commande.
En cas de problème avec votre commande, vous
pouvez toujours contacter le service après-vente de Parfois par
email à contact@parfois.com.
Toutes les commandes de produits sont soumises à la disponibilité de ces derniers. Ainsi, en cas de difficulté d’approvisionnement ou si les produits ne sont plus en stock, Parfois vous informera de leur indisponibilité et vous remboursera tout montant éventuellement versé dans un délai maximal de 14 (quatorze) jours.
Les prix des produits commandés sont ceux qui s’affichent sur ce site Internet à la date à laquelle la commande est effectuée. Ces prix comprennent la TVA au taux légal en vigueur, mais excluent les frais de port qui s’ajouteront au montant total à payer.
Les prix s’affichent dans la devise de la zone géographique associée à votre adresse IP.
Cependant, vous pouvez, à tout moment, accéder au site Internet de Parfois à partir d’une autre zone géographique, en tapant l’adresse directement dans la barre d’adresse du navigateur.
Veuillez noter qu’en modifiant le pays, il est possible que les prix et les frais de port soient différents, et dans ce cas, ce sont les prix du pays sélectionné qui s’appliquent.
Les frais de port seront facturés conformément aux tarifs affichés sur le site Internet, et calculés notamment en fonction du mode de livraison choisi.
Dans tous les cas, vous serez informé, de façon claire et
concise, avant de valider votre commande, du montant total du produit,
lequel comprend le prix, toutes les taxes et redevances, les frais
supplémentaires de transport, les frais d’expédition
ou tout autre coût éventuels.
Parfois se
réserve le droit de modifier le prix des produits et le tarif des
frais de port à tout moment, sans que les commandes entretemps
validées n’en soient affectées.
Les codes promo sont des suites de chiffres et/ou de lettres qui font office de « Bon de réduction » et qui vous donne droit à des remises sur certains articles ou sur toute votre commande ou à l’exemption des frais de port. Les codes promo ne concernent que les achats effectués sur le site Internet de Parfois et ne peuvent être utilisés que dans le pays où l’achat a été effectué.
Afin de pouvoir bénéficier des codes promo, veiller à saisir le code dans le champ prévu à cet effet lorsque vous effectuerez le paiement. Si vous ne saisissez pas le code promo lors du paiement, vous ne pourrez pas bénéficier de la promotion pour cet achat. Vous pourrez toutefois l’utiliser pour une commande ultérieure, tout en ayant conscience que chaque code promo a ses propres conditions d’utilisation.
Les paiements pourront être effectués à travers les cartes Visa, Mastercard, Maestro, Paypal, Carte Bancaire, Klarna (Pot), Google Pay ou Apple Pay.
Toutes les commandes sont traitées dans la monnaie du pays d’achat. Si votre compte bancaire est libellé dans une autre devise, le taux de change utilisé pour le débit de votre compte sera automatiquement déterminé par la Banque/Paypal et non pas par Parfois.
- Cartes Visa, Mastercard, Maestro, Carte Bancaire (CB)
Afin
de réduire le risque d’accès non autorisé,
les données de votre carte de crédit seront
cryptées par Protocole SSL (Secure Socket Layer) et
vérifiées par Digicert, comme expliqué en
détail dans la Politique de confidentialité.
Le
paiement étant réalisé avec une carte de
crédit, le prélèvement sera effectué dans un
délai de 1-2 jours.
Après avoir sélectionné l’option de paiement à crédit, vous devrez saisir les données de votre carte bancaire, à savoir, le nom du détenteur de la carte, le type de carte de crédit, le numéro, la date d’expiration et le code de sécurité de la carte, puis cliquer sur « Confirmer le Paiement ».
- Paypal
Le paiement par Paypal est sûr.
Si le
paiement est effectué par le biais de Paypal, le
prélèvement sera effectué juste après avoir
cliqué sur « Confirmer le Paiement ».
- Klarna (Pay Over Time):
Afin de vous offrir les méthodes
de paiement de Klarna, nous pouvons, lors du paiement, transmettre vos
données personnelles sous la forme de coordonnées et de
détails de commande à Klarna, afin que Klarna puisse
évaluer si vous êtes éligible à leurs
méthodes de paiement et adapter ces méthodes de paiement
pour vous. Vos données personnelles transférées
sont traitées conformément à la déclaration
de confidentialité de Klarna: https://www.klarna.com/international/privacy-policy/.
- Google Pay
Avec Google Play, c´est possible de faire des
achats en utilisant des cartes de crédit ou débit
stockées sur votre compte Google.
- Apple Pay
L´Apple Pay offre un moyen de paiement
assuré et transparent que peut être confirmé par
l'authentification Touch ID ou Face ID.
Les commandes réalisées via le site web français
pourrons uniquement être livrées en France.
Toutes les
commandes seront livrées à l’adresse de livraison
que vous aurez indiquée dans votre commande.
Les commandes ne seront expédiées qu’après confirmation de la disponibilité des produits et de la réalisation du paiement. Elles sont expédiées par l’intermédiaire d’entreprises partenaires de Parfois, telles que Chronopost et Mondial Relay qui se chargeront de la livraison de votre commande, à partir des agences les plus proches de votre zone géographique. Pour en savoir plus sur ces entreprises, cliquez sur les liens https://www.chronopost.fr/fr#/step-home et https://www.mondialrelay.fr/
Parfois dispose des modes de livraison suivants :
• Livraison à domicile: 4,95 EUR
• Livraison dans
un Point Relais: 4,95 EUR
• Livraison en magasin: Gratuite
•
Livraison à domicile et dans un Point Relais gratuite pour toute
commande supérieure à 29,99 EUR
Pendant la période des promotions ou campagnes spéciales, la livraison en magasin, pourra être temporariement indisponible.
Lors de votre commande, nous vous demanderons de choisir le mode de livraison souhaité. Le montant total de votre commande indiquera toujours, de façon claire et précise, la part qui correspond aux frais de port.
Parfois s’engage à tout mettre en œuvre pour livrer la commande dans un délai de 4 à 7 jours ouvrables (15 jours pour les articles personnalisés), à compter du lendemain de la réception du paiement du produit acheté, et ce dans la plage horaire de livraison de l’entreprise de transport. Pendant les périodes des soldes, promotions et campagnes spéciales, les envois peuvent souffrir des retards.
Les commandes sont expédiées uniquement pendant les jours ouvrables.
Si Parfois n’est pas en mesure de respecter la date de livraison de la commande, elle vous en informera et vous proposera soit de poursuivre le processus d’achat avec une nouvelle date de livraison, soit d’annuler votre commande et de vous rembourser l’intégralité du montant que vous avez payé dans un délai maximum de 30 (trente) jours à compter de la date de constat de cette impossibilité.
Si le transport de votre commande est assuré par Chronopost et que vous ne vous trouvez pas au lieu de livraison à l’heure convenue, veuillez contacter le transporteur.
Veuillez noter que, si la commande n’a toujours pas pu être livrée dans le délai fixé, pour des raisons qui vous sont imputables, Parfois vous remboursera le montant versé, à l’exception des frais de livraison et, le cas échéant, des frais liés au stockage et aux nouvelles tentatives de livraison.
Si, pour quelque raison que ce soit, vous souhaitez nous retourner un produit, vous pouvez le faire librement, sans pénalité aucune et sans avoir à justifier de motifs, dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter du jour suivant celui de la livraison par Parfois de la commande à vous directement ou à un tiers que vous avez désigné. Ne seront pas accepter des échanges ou des retours des articles personnalisés selon les spécifications du consommateur.
Pour faire valoir votre droit de rétractation, veuillez informer Parfois de votre intention de vous rétracter du contrat par une déclaration dénuée d’ambiguïté en utilisant les contacts ci-dessous :
- Par courrier postal à l’adresse suivante :
Rua
Do Sistelo, 755 - Lugar de Santegãos
4435 - 452 Rio Tinto
Portugal
-
Par courrier électronique à l’adresse email suivante
: cancellation@parfois.com
Si vous décidez de soumettre par voie électronique le formulaire type de rétractation ou toute autre déclaration sans équivoque de votre rétractation à travers le site Internet, par courrier électronique ou par téléphone, Parfois vous enverra, sans tarder et dans un délai maximum de 24 heures, sur un support durable (par exemple un courrier électronique), un accusé de réception de votre rétraction.
La commande peut être retournée :
Dans les magasins Parfois autorisés à accepter les retours
de commande, dûment identifiés sur le site Internet https://www.parfois.com/fr/fr/returns-and-exchanges/; ou
Retours gratuits en point relais Mondial Relay. Trouvez les
points de proximité Mondial Relay ici: https://www.mondialrelay.fr/trouver-le-point-relais-le-plus-proche-de-chez-moi. Dans un cas comme dans l’autre, le retour de la commande doit
avoir lieu dans un délai maximum de 14 (quatorze) jours à
compter de la date à laquelle vous aurez informé Parfois
de votre décision de rétraction.
Parfois se
responsabilisera que par les frais de retour via son transporteur
agrée.
Les frais d’expédition sont pris en
charge par le client et représentent environ € 10,00 (dix
euros).
Veuillez conserver et présenter, lors du retour de
la commande, le ticket électronique d’achat, garder le
produit de façon à pouvoir le retourner dans de bonnes
conditions d’utilisation, sa manipulation ne devant pas
excéder celle qui est généralement admise en
magasin, intact et complet, avec son étiquette de retour et dans
son emballage d’origine.
Parfois vous remboursera le montant correspondant au produit
retourné, sans retard, et dans un délai maximum de 14
(quatorze) jours à compter de la date à laquelle vous
aurez informé Parfois de votre décision de
rétractation, sans préjudice du droit de Parfois de
différer le remboursement jusqu’à ce qu’elle
ait reçu les produits retournés ou que vous lui ayez
fourni la preuve du retour de ces derniers, la date la plus proche
étant retenue.
Parfois procèdera au remboursement via
le même mode de paiement utilisé lors de la commande
retournée, mais vous pouvez, si vous le voulez, choisir
d’être remboursé en chèques-cadeau.
Parfois pourra annuler toute commande ou ne pas accepter une commande confirmée en cas d'erreur technique et/ou d'erreur typographique dans les prix ou le reste des informations des produits contenus dans le site internet lorsque la commande a été passée. Parfois remboursera toutes les sommes versées.
Vous ne pourrez qu’échanger un produit contre un autre de même référence et personnellement auprès des magasins Parfois autorisés à réaliser les échanges, désignés sur le site Internet https://www.parfois.com/fr/fr/returns-and-exchanges/. Les échanges d’articles doivent avoir lieu dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la date de la commande. Ne seront pas accepter des échanges ou des retours des articles personnalisés selon les spécifications du consommateur.
Veuillez conserver et présenter, lors du retour de la commande, le ticket d’achat, garder le produit de façon à pouvoir le retourner dans de bonnes conditions d’utilisation, sa manipulation ne devant pas excéder celle qui est généralement admise en magasin, intact et complet, avec son étiquette et dans son emballage d’origine.
Les retours de parfums ne seront acceptés que si l'emballage original scellé est conservé.
Tous les Produits en vente sur le Site Internet bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-1 et suivant du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), vous permettant de renvoyer les Produits livrés défectueux ou non conformes.
Pour ce faire, il est nécessaire que le défaut du produit acheté soit constaté à sa livraison et que vous vous manifestiez dans un délai maximum de 2 (deux) ans à compter de sa date de livraison (« Garantie »).
Ainsi, si vous constatez que le produit acheté n’est pas conforme au contrat, veuillez, dans un délai maximum et non prorogeable de 2 (deux) mois à compter de la date à laquelle vous avez constaté la non-conformité, contacter Parfois en fournissant le numéro de commande, les détails du produit et la description du défaut constaté, par courrier électronique à l’adresse email suivante : contact@parfois.com
Le retour du produit peut se faire :
Dans les magasins Parfois
autorisés à accepter les retours, lesquels sont
mentionnés sur le site Internet https://www.parfois.com/fr/fr/returns-and-exchanges/;
Retours gratuits en relais Mondial relay. Retrouvez les points
de proximité: https://www.mondialrelay.fr/trouver-le-point-relais-le-plus-proche-de-chez-moi. Si, une fois le produit examiné, Parfois constate
effectivement un défaut ou une non-conformité sur le
produit acheté, le client sera en droit d’exiger le
même produit gratuitement, lequel sera ou la résiliation du
contrat avec remboursement intégral du prix. Comme
mentionné avant, le client doit faire valoir ces droits dans un
délai maximum et non prorogeable de 2 (deux) ans à compter
de la date de livraison du produit, sous peine de
déchéance de ces droits.
Parfois procèdera,
à la livraison d’un nouveau produit ou au remboursement,
partiel ou total, selon votre choix, dans les plus brefs délais
et toujours dans un délai maximum de 30 (trente) jours.
Si
vous décidez de vous rétracter du contrat et de retourner
le produit, le prix d’achat du produit vous sera remboursé,
ainsi que les frais de livraison et, le cas échéant, les
frais d’expédition pour le retour du produit. Le
remboursement sera effectué suivant le même mode de
paiement que celui que vous avez utilisé lors de la commande
initiale, sauf indication contraire expresse de votre part.
Sont
exclus de la garantie les défauts ou défaillances
découlant d’une utilisation inappropriée des
produits achetés, du non-respect des instructions qui
accompagnent les produits ou de réparations effectuées par
des tiers non autorisés.
Si vous avez acheté une
montre, Parfois remplacera par une montre identique ou avec des
caractéristiques similaires, en particulier dans le cas où
(i) les réparations se révèlent être
insuffisantes pour rétablir des conditions normales de
fonctionnement de celle-ci, (ii) le boîtier de la montre
achetée ne peut être ouvert.
Toutefois, la
garantie des montres ne couvre pas : (i) la durée de vie de la
pile, (ii) les dommages causés par l’eau lorsque la montre
n’est pas étanche ou est utilisée au-delà de
la profondeur prévue, (iii) les fissures et l’usure
découlant de l’utilisation de la montre (par exemple, verre
rayé, altération de la couleur et/ou du matériau
des courroies et des chaînes, usure/écaillage du
revêtement, etc.), (iv) tout dommage de la montre provoqué
par un usage anormal et abusif, imprudent et/ou négligeant ou les
accidents (par exemple, verre cassé, bosselures,
écrasement) ; (v) l’usage incorrect et/ou le non-respect du
mode d’emploi fourni par Parfois; (vi) la manipulation de la
montre par des personnes non autorisées (par exemple,
remplacement de la pile, assistance ou réparation) ou (vii) quand
l’état d’origine de la montre est modifié sans
le contrôle de Parfois.
Les produits vendus par Parfois, notamment les articles de nature artisanale, présentent souvent des caractéristiques propres aux matériaux naturels utilisés dans leur fabrication. Ces caractéristiques, pouvant faire l’objet de variations au niveau des fibres, de la texture, des nœuds ou de la couleur, ne doivent en aucun cas être considérées comme des défauts ou des non-conformités. Vous devez, au contraire, être conscient de leur existence. Ces caractéristiques naturelles sont inévitables et doivent être acceptées comme faisant partie de l’aspect intrinsèque du produit.
MÉTAUX PRÉCIEUX La vente sur Internet d'articles en argent 925 est régie par la Loi portugaise nº 98/2015 du 18 août, portant approbation du régime juridique de l’orfèvrerie et des laboratoires de poinçonnage, suivant les conditions modifiées récemment par le Décret-Loi nº 120/2017 du 15 septembre. Tous les articles en argent 925 disponibles sur le site présentent les poinçons correspondants et répondent aux conditions de responsabilité requises. Cela indépendamment du fait qu’en fonction du faible poids du métal, certains bijoux peuvent être exempts de poinçons. Vous pouvez vous informer sur le type de métal précieux utilisé, les différents poinçons, le poids du métal et le type de gemme utilisé dans la rubrique « Données relatives au produit », qui s’affiche au regard de l’image du produit souhaité. Le poids auquel se réfère la description de chaque pièce correspond au poids du métal entrant uniquement dans la composition de la pièce en question. Le poids de certaines pièces peut varier. En cas de doute concernant l’authenticité des poinçons, l'acheteur peut les faire vérifier par les laboratoires de poinçonnage. Vous pouvez consulter les poinçons légaux en vigueur au Portugal dans le tableau figurant sur le site suivant : https://www.incm.pt/portal/uco_marcas.jsp. La cotation quotidienne des métaux précieux, notamment de l’or et de l’argent, est disponible sur le site « https://www.bportugal.pt/taxas-cambio?mlid=828 », en cliquant sur les liens s'affichant en bas de page, ou directement sur ce lien : http://www.lbma.org.uk/precious-metal-prices Cette vente est gérée par Barata & Ramilio S.A., NIPC 500 590 753, CAE 47770.
Votre montre Parfois est couverte par notre garantie contre les défauts de fabrication pour une période de 24 mois à compter de la date d’achat. La garantie couvre les défauts du mécanisme, mais elle ne couvre pas:
La garantie est offerte conformément à la législation en vigueur. Pour être valable:
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All copyright, trademark and other intellectual property rights in the materials or content that are provided as part of the website are at any time owned by Parfois or the licensor, so you may only use such material in the manner expressly authorized.
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Tout droit d’auteur, toute marque déposée et tout autre droit de propriété intellectuelle portant sur les informations ou contenus figurant sur ce site Internet sont, à tout moment, la propriété de Parfois ou celle de ceux qui lui ont accordé la licence. Vous ne pourrez faire usage de ces informations que dans la mesure où vous serez autorisé expressément à le faire.
Ceci ne vous empêche pas d’utiliser le présent site dans la mesure du nécessaire en vue de copier les informations concernant votre commande ou les données du contrat.
La législation applicable exige que les informations ou notifications se fassent par écrit. En utilisant ce site, vous acceptez que les notifications de Parfois s’effectuent par voie électronique.
À des fins contractuelles, vous donnez votre accord à l’utilisation de ce moyen électronique et acceptez que tous les contrats, annonces, informations et autres messages envoyés par voie électronique soient conformes aux dispositions légales exigeant que de telles communications soient formulées par écrit. Cette disposition ne porte aucunement atteinte à vos droits reconnus par la loi.
En cas de doute sur les présentes Conditions générales de vente, vous pouvez contacter Parfois à travers les formulaires de contact disponibles sur le site, ainsi que par courrier électronique à l’adresse email contact@parfois.com.
L’assistance téléphonique fonctionne du lundi au vendredi, de 10h00 à 19h00. Le coût de l´appel est gratuit.
Parfois s’engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour remplir ses obligations.
Cependant, elle ne pourra pas être tenue responsable de tout manquement ou retard dans l’exécution de ses obligations contractuelles causés par des évènements échappant à son contrôle (« Force majeure »).
Par force majeure il faut entendre tout fait imprévisible et/ou
irrésistible, acte, évènement, inexécution,
omission ou accident ou tout autre évènement se produisant
indépendamment de notre volonté et hors de notre
contrôle, dont, en particulier, les suivants :
Grève
générale ou autres mesures revendicatives ;
État
de siège ou état d’urgence, troubles de
l’ordre public, révolte, invasion, attaque ou menace
terroriste, guerre (déclarée ou non), menace ou
préparatifs de guerre ;
Incendie, explosion, tempête,
inondation, tremblement de terre, effondrement de terrain,
épidémie ou toute autre catastrophe naturelle ;
Impossibilité
d’utiliser les trains, bateaux, avions, transports
motorisés ou autres moyens de transport publics ou privés
;
Impossibilité d’utiliser les réseaux de
télécommunication publics ou privés ;
Actes,
décrets, lois, règlements ou autres instruments normatifs
ou décisions de la part de tout gouvernement ou de toute
autorité publique.
Il est entendu, d’une part, que les obligations contractuelles de Parfois seront suspendues tant que durera le cas de Force majeure et, d’autre part, que les délais d’exécution en vue de répondre à ces obligations seront prolongés pour une durée équivalant à celle du cas de Force majeure.
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Vous pourrez annuler votre compte à tout moment, en le supprimant via l'application ou le site Web. Dans tous les cas, vous devrez accéder à l'application et, après vous être identifié, sélectionner l'option « Compte », puis sélectionner « Mon compte » et cliquer sur « Supprimer votre compte ». Si c'est bien ce que vous souhaitez faire, vous devrez répondre à la question « Souhaitez-vous vraiment supprimer votre compte ? » en cliquant sur « Oui, merci. Je souhaite le supprimer ». Vous recevrez ensuite un courrier électronique pour confirmer la suppression de votre compte. La suppression de votre compte n'entraîne pas l’élimination totale de vos données. Conformément à la loi, Parfois est tenue de conserver temporairement certaines données (principalement les données relatives au nom, à l'historique des commandes et des transactions effectuées) pendant une période donnée, et une fois cette période écoulée, vos données seront supprimées. La suppression du compte empêche l'accès à toutes ses fonctionnalités et avantages, mais n'entraîne pas l'annulation de notre newsletter ou de tous types de communications de marketing et publicité réalisées sur la base de votre consentement préalable et ne les affecte en aucune façon. Si vous ne souhaitez plus recevoir notre newsletter ni d'autres communications de marketing et publicité, sélectionnez l'option de suppression de contact (« Supprimer l’abonnement ») que vous trouverez dans la communication envoyée (newsletter/autres communications). Nous vous rappelons également que la suppression de votre compte n'affecte pas les droits que Parfois pourrait avoir à votre égard, en particulier, le droit au paiement/remboursement des sommes impayées ou au respect de toute autre exigence et obligation en faveur de Parfois. Après la suppression, si vous souhaitez vous inscrire à nouveau, vous devrez effectuer une nouvelle fois toutes les étapes nécessaires, en saisissant vos données pour créer un nouveau compte. Pour plus d'informations sur la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel, veuillez consulter notre Politique de confidentialité ICI.
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Toutes les questions liées à l’application et à l’interprétation des présentes Conditions générales de vente, ainsi que tout différend portant sur l’interprétation, la validité ou l’exécution du contrat conclu entre les parties, seront de la compétence exclusive des tribunaux portugais.
Les parties reconnaissent de manière expresse que seule la loi portugaise est applicable en cas de litige.
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Les entités de règlement extrajudiciaire des litiges de consommation qui existent actuellement sont les suivantes: https://webgate.ec.europa.eu/odr
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