CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes Conditions Générales (ainsi que la Politique de confidentialité et de cookies) établissent les conditions qui déterminent l’utilisation de ce site Web et régissent le processus d’achat de produits qui y sont accessibles à tout moment.

Parfois vous invite à lire attentivement le contenu des Conditions Générales, de la Politique de confidentialité et de cookies avant d’utiliser le site Web.

Pour passer une commande sur le site Web, vous devez avoir au moins 18 (dix-huit) ans ou, si vous êtes mineur, avoir l’autorisation de vos parents ou représentants légaux conformément à la loi applicable. En utilisant ce site Web, vous déclarez répondre à ces conditions.

Les présentes Conditions Générales peuvent être modifiées à tout moment. En cas de modification, nous publierons une version mise à jour sur le site Web. L’utilisation du site Web ainsi que la réalisation de toute commande, après la publication par Parfois d’une nouvelle version des Conditions Générales, seront soumises à la version des Conditions Générales en vigueur, qui devra être expressément acceptée avant la passation de la commande.

Les Conditions Générales suivantes régissent la vente des produits présentés sur le site Web par :

  • Barata & Ramilo, S.A., ci-après identifiée sur le site par la marque « Parfois »
  • Siège de la société : Rua do Sistelo, 755, Lugar de Santegãos, 4435-452 Rio Tinto
  • NCPI : 500590753 et immatriculée au Registre du commerce sous le même numéro
  • Site Web : https://www.parfois.com
  • Licence n° P330046 d’orfèvre détaillant sans établissement, délivrée par Contrastaria do Porto, Imprensa Nacional – Casa da Moeda.
  •  

    En vous inscrivant sur le site Web, vous devez vous assurer que les informations obligatoires fournies sont correctes et complètes. Nous vous demandons d’informer Parfois de toute modification de vos données d’identification, telles que votre adresse postale, votre adresse e-mail et d’autres coordonnées, en mettant à jour vos informations personnelles vous-même sur le site Web.

    Le site Web vous permet d’effectuer un achat via la fonction « Acheter en tant qu’invité » sans avoir à vous inscrire. Quoi qu’il en soit, vous devez vous assurer que les informations obligatoires fournies sont correctes et complètes. Seules les données à caractère personnel strictement nécessaires à l’exécution de votre demande sont demandées et ne seront utilisées qu’à cette fin.

    En utilisant le site, vous êtes tenu de ne pas passer de commandes fausses ou frauduleuses, et Parfois peut, si elle estime qu’une commande de cette nature a été exécutée, l’annuler et en informer les autorités compétentes.

    Contactez-nous ICI

     

    Pour commander un ou plusieurs produits disponibles sur le site Web, vous devez suivre les procédures suivantes :

    • Choisir les produits sur le site Internet de Parfois ;
    • Ajouter les produits au « Panier » ;
    • Cliquez ensuite sur « Achat ».
    • Vous pouvez procéder à l’achat en tant qu’invité (« Acheter en tant qu’invité ») ou en créant un compte (« Nouveau client ») ou, si vous avez déjà un compte, en vous connectant avec votre adresse e-mail et votre mot de passe, ou en vous connectant via Facebook ou Google.

    (I) Acheter en tant qu’invité

    Si vous choisissez « Acheter en tant qu’invité », vous devrez remplir le formulaire de paiement afin que nous puissions livrer la commande, qui doit inclure les informations suivantes :

  • Prénom et Nom;
  • Adresse et Ville/ Code Postal ;
  • Numéro de téléphone ;
  • Adresse e-mail ;
  • Adresse de facturation ;
  • Numéro de TVA (facultatif).
  •  

    (II) Enregistrement d’un nouveau client

    • Si vous choisissez de vous enregistrer en tant que « Nouveau client », vous devrez remplir un formulaire disponible ici, qui doit inclure les informations suivantes :
    • Prénom et nom ;
    • Date de naissance (facultatif) ;
    • Adresse e-mail ;
    • Mot de passe.

    Une fois que vous avez rempli le formulaire avec toutes les informations ci-dessus, vous devez sélectionner le Mode de livraison du produit, conformément aux dispositions du point 6 ci-dessous. Vous devez ensuite choisir l’un des Modes de paiement disponibles (voir la section 5 ci-dessous). Pour terminer, vous devez cliquez sur « Confirmer le paiement ».

    Pour « Confirmer le paiement », vous devez d’abord accepter les présentes Conditions Générales.

    Une fois la commande terminée, Parfois vous enverra un e-mail de « Confirmation de commande ». Cet e-mail est une simple preuve automatisée qui confirme que nous avons reçu votre commande. Il contient le numéro et la date de la commande, le mode de livraison et de paiement, l’adresse de livraison et de facturation, le prix du produit, les frais d’expédition, l’identification du produit et ses caractéristiques de base.

    Vérifiez toujours votre achat avant de cliquer sur « Confirmer le paiement ». Avant de cliquer sur « Confirmer le paiement », vous avez la possibilité de modifier toutes les informations que vous avez saisies, telles que l’adresse de livraison ou de facturation et les informations de paiement, ou d’ajouter, de modifier ou de supprimer des produits dans le « Panier ».

    Vous avez accès à tout moment à votre historique d’achat, qui contient le numéro, la date et le statut de la commande, l’identification du produit et ses caractéristiques de base, le prix et les frais d’expédition respectifs, le mode de paiement utilisé, le mode de livraison sélectionné et l’adresse de facturation sur le site Web de Parfois sous « Mon compte ».

    La facture d’achat sera envoyée à votre adresse e-mail.

    En cas de difficultés en lien avec votre commande, vous pouvez toujours contacter le Service Clientèle de Parfois via le formulaire de contact disponible ici.

    Toutes les commandes de produits seront soumises à leur disponibilité. En ce sens, en cas de difficulté d’approvisionnement des produits ou de rupture de stock, Parfois vous informera de l’indisponibilité et vous remboursera le montant éventuellement payé, dans un délai maximum de 30 (trente) jours.

    Les prix payés pour les produits que vous commandez sont ceux affichés sur ce site au moment de la commande et incluent la TVA au taux légal du siège social de Parfois. Toutefois, ils n'incluent pas les frais d’expédition, lesquels s’ajoutent à la commande passée.

    Les prix sont affichés dans la devise du pays sélectionné en fonction de l’emplacement géographique de votre adresse IP.

    Toutefois, vous pouvez, à tout moment, accéder au site web de Parfois depuis un autre emplacement géographique, en tapant l'adresse du site Web directement dans le navigateur.

    Veuillez noter qu’en cas de changement de pays, il est possible que les prix et les frais d’expédition changent et que les prix du pays sélectionné s’appliquent.

    Les frais d’expédition sont facturés tels qu’indiqués sur le site Web et sont calculés en fonction du mode d’expédition choisi.

    Vous serez toujours informé, de manière concise, avant la confirmation de la commande, du prix total de la commande, qui comprend le prix, toutes les taxes et tous les frais, les frais de transport supplémentaires, les frais d’expédition ou tout autre coût qui pourrait exister.

    Parfois se réserve le droit de modifier à tout moment les prix des produits et les frais d’expédition, sans toutefois affecter les commandes déjà passées.

    Les codes promotionnels sont des codes ou des mots codés qui peuvent notamment vous offrir des remises sur certains produits ou sur l’ensemble de votre commande, ou encore vous offrir les frais d’expédition. Ils ne s’appliquent qu’aux achats effectués sur le site Web de Parfois et ne peuvent être utilisés que dans le pays où l’achat a été effectué.

    Pour pouvoir profiter des codes promotionnels, vous devez vous assurer d’entrer le code dans l’espace prévu à cet effet lors du paiement. Si vous ne saisissez pas le code promotionnel à l'endroit spécifié, vous ne pourrez pas l'utiliser pour cet achat. Vous pourrez toutefois l’utiliser pour une commande ultérieure, sous réserve bien entendu des conditions d’utilisation dudit code promotionnel.

    Les paiements peuvent être effectués via Visa, Mastercard, Maestro, Paypal, Klarna PoT, Google Pay et Apple Pay.

    Toutes les commandes sont traitées dans la devise locale du pays d’achat respectif. Si votre compte bancaire est dans une autre devise, le taux de change appliqué pour débiter votre compte est déterminé par la Banque/Paypal, et non par Parfois.

    - Cartes Visa, Mastercard, Maestro

    Afin de réduire les risques d’accès non autorisé, les données de votre carte de crédit sont cryptées à l’aide du protocole Secure Socket Layer (SSL) et vérifiées par Digicert, comme expliqué dans la Politique de confidentialité.

    Si vous procédez au paiement par carte de crédit, une pré-autorisation sera effectuée pour s’assurer que vous disposez de fonds suffisants pour la transaction.

    Après avoir sélectionné l’option de paiement par crédit, vous devez saisir les données nécessaires de votre carte de crédit, à savoir le nom du titulaire de la carte, le type de carte de crédit, le numéro, la validité et le code de sécurité de la carte, puis cliquer sur « Confirmer le paiement ».

    Si le paiement n’est pas autorisé, aucun frais ne sera facturé.

    - Paypal

    Payer avec Paypal est une méthode sûre.

    Si vous effectuez le paiement via Paypal, le débit sera effectué après avoir cliqué sur « Confirmer le paiement ».

    - Klarna (Pay Over Time)

    Afin de vous proposer les méthodes de paiement de Klarna, il se peut que nous transmettions à Klarna vos données personnelles incluses dans le formulaire de contact et dans les détails de la commande, afin que Klarna puisse déterminer si vous remplissez les conditions requises pour bénéficier de ses méthodes de paiement et adapter ces méthodes de paiement à vos besoins. Vos données personnelles transférées sont traitées conformément à l’avis de confidentialité de Klarna ici.

    - Google Pay

    Avec Google Pay, il est possible d’effectuer des achats à l’aide de cartes de crédit ou de débit enregistrées dans votre compte Google.

    - Apple Pay

    Apple Pay offre un moyen de paiement sécurisé et transparent qui peut être confirmé par authentification Touch ID ou Face ID.

    Tous les produits sont uniquement disponibles pour une livraison au Luxembourg. Les produits ne peuvent pas être livrés dans des bureaux de poste.

    Toutes les commandes seront livrées à l’adresse que vous avez indiquée lors de votre commande.

    Les commandes ne seront envoyées qu’après confirmation de la disponibilité du stock et après confirmation du paiement. Les commandes seront envoyées par les sociétés partenaires de Parfois, à savoir DPD, Inpost (Mondial), qui s’occuperont de la livraison de votre commande via les bureaux respectifs les plus proches de votre emplacement géographique. Vous trouverez de plus amples informations sur ces sociétés en consultant les liens suivants : https://www.dpd.com/lu/en/https://inpost.eu/

     

    Luxembourg

    • Livraison en Point de Retrait jusqu'à €39.99 : €5.99*
    • Livraison à Domicile jusqu'à €39.99 : €5.99*
    • *Livraison gratuite pour les commandes supérieures à 39,99 EUR

     

    Lors de la commande, nous vous demanderons de choisir le mode de livraison que vous souhaitez.

    La valeur finale de votre commande indiquera toujours clairement et précisément la valeur supportée des frais d’expédition.

    Parfois mettra tout en œuvre pour respecter la livraison de la commande dans un délai de 4 à 6 jours ouvrés (livraison à domicile) et de 5 à 7 jours ouvrés (point de retrait) (supplément de 5 jours ouvrés pour les articles personnalisés), à compter du lendemain de la réception du paiement pour le produit acheté et dans les délais de livraison du transporteur. Les délais d’expédition peuvent être plus longs pendant la haute saison.

    Les commandes sont expédiées et livrées uniquement les jours ouvrables.

    Si Parfois n’est pas en mesure de respecter le délai de livraison de la commande, elle vous informera de cette situation, vous donnant la possibilité de poursuivre l’achat, de fixer une nouvelle date de livraison, ou d’annuler la commande, avec remboursement intégral des montants payés, dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date de prise de connaissance de l’indisponibilité.

    Dans le cas où le transport de votre commande est effectué par DPD et que la commande ne peut être livrée pour une raison non imputable à Parfois ou à DPD, un avis sera laissé dans votre boîte aux lettres indiquant où et quand vous pouvez effectuer le retrait. Il se peut également que vous soyez contacté, via l’e-mail ou le numéro de téléphone que vous avez indiqué à Parfois, pour planifier une nouvelle livraison.

    Veuillez noter qu’en cas de non-livraison du produit dans le délai stipulé, par tout fait qui vous est imputable, Parfois vous remboursera le montant payé, à l’exception des frais engagés pour l’envoi de la commande, ainsi que des frais éventuels de stockage et de nouvelles tentatives de livraison. Les articles personnalisés ne seront pas remboursés car ils sont conçus et fabriqués exclusivement pour vous.

    Si, pour quelque raison que ce soit, vous souhaitez retourner un produit, vous pouvez le faire librement, sans pénalité et sans justification, dans les 14 (quatorze) jours suivant le jour où Parfois vous a livré la commande directement ou à un tiers que vous avez renseigné, autre que le transporteur. Vous devrez peut-être prendre en charge les frais de retour du produit, auquel cas vous en serez informé.

    Nous vous informons que le produit personnalisé est exclusivement conçu et fabriqué pour votre achat. Par conséquent, le droit de rétractation ne s’applique pas conformément à l’article L. 222-9, (7), c) du Code de la consommation luxembourgeois, et notre politique de retour volontaire ne s’applique pas non plus (article 9).

    Afin d’exercer votre droit de rétractation, vous devez notifier cette intention à Parfois au moyen d’une déclaration sans équivoque de résiliation du contrat, et vous pouvez utiliser l’un des contacts suivants :

  • Adresse : Rua Do Sistelo, 755 – Lugar de Santegãos | 4435 – 429 Rio Tinto
  • Modèle de formulaire de résiliation disponible ici.
  • Si vous choisissez de soumettre par voie électronique le modèle de formulaire de résiliation gratuite ou toute autre déclaration univoque de résiliation via le site Web, Parfois vous enverra, sans délai et dans un délai maximum de 24 heures, sur un support durable (e-mail, etc.) un avis de réception de la déclaration de résiliation du contrat.

    Vous devez retourner les produits conformément aux instructions reçues, sans délai injustifié et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours après nous avoir informés de votre décision d’exercer votre droit de rétractation.

    Vous ne pouvez échanger qu’un produit ayant la même référence. Les échanges de produits doivent être effectués dans les 30 (trente) jours suivant la date d’achat. Les échanges d’articles personnalisés (selon les spécifications du consommateur) uniquement pour des raisons de commodité (autres que les produits défectueux) ne sont pas acceptés.

    Vous devez conserver et présenter la facture d’achat lors de l’échange du produit et conserver le produit afin qu’il puisse être renvoyé dans de bonnes conditions d’utilisation, toujours avec l’étiquette, en ne dépassant pas la manipulation habituellement autorisée dans un établissement commercial, dans un état intact et dans son emballage d’origine.

    Parfois vous permet de retourner tout article dans les trente (30) jours suivant la date d’achat. Les retours ne sont acceptés que si les produits n’ont pas été utilisés et portent leurs étiquettes d’origine. Pour effectuer un retour, vous devez disposer de votre preuve d’achat originale. Parfois n’accepte donc pas le retour d’articles usagés ou endommagés.

    Méthodes de retour : Pour retourner un article, la solution suivante s'offre à vous :

    Dans un point de dépôt Mondial Relay :

    Disponible uniquement pour les retours, pas pour les échanges. Veuillez vous assurer que votre produit est emballé de manière sûre, avec la facture, et effectuez votre demande de retour sur https://retours.mondialrelay.com. Assurez-vous que l’étiquette de retour est bien fixée au colis et apportez-la au point de dépôt sélectionné.

    Parfois assure la garantie de conformité des marchandises achetées sur le site conformément aux dispositions de l’article L. 212-1 et suivants. du Code de la consommation luxembourgeois.

    Pour cela, il est nécessaire que la non-conformité du produit acheté soit manifestée dans un délai maximum de 2 (deux) ans à compter de la livraison du produit (« Garantie »), au cours duquel tout défaut de conformité qui devient apparent dans un délai d’un an à compter de la livraison des produits est présumé avoir existé à la date de livraison, sauf preuve contraire par Parfois. Après le délai de 1 (un) an susmentionné, il appartient au client de prouver que le défaut de conformité existait à la date de livraison du bien.

    La livraison du produit à des fins de retour peut être effectuée avec la facture :

    Point d’enlèvement : Il vous suffit d’émettre votre étiquette de retour sur le site Web de Mondial Relay (voir point 9.)

    Si, après examen du produit, Parfois constate la présence d’un défaut ou d’une non-conformité du produit acheté, le client peut choisir de demander gratuitement la remise en conformité de la marchandise, par réparation ou remplacement, ou de bénéficier d’une réduction de prix appropriée, ou de faire résilier le contrat avec remboursement intégral du prix.

    Parfois procédera à la réparation, à la livraison d’un nouveau produit ou au remboursement, en partie ou en totalité, selon votre choix, dans les plus brefs délais et toujours dans un délai maximum de 30 (trente) jours. Conformément à l’article L. 212-6 du Code de la consommation luxembourgeois, Parfois se réserve le droit de ne pas procéder selon votre choix, si le recours choisi est impossible ou si, par rapport à l’autre recours, il imposerait des coûts disproportionnés à Parfois.

    En cas d’option de résiliation du contrat, accompagnée du retour du produit, vous serez remboursé du montant payé pour le prix de la marchandise, ainsi que des frais de livraison et, le cas échéant, des frais de retour. Sauf demande expresse contraire de votre part, nous vous rembourserons en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé lors de la transaction initiale.

    Sont exclus de la garantie les effets ou dysfonctionnements résultant d’une utilisation non conforme des produits achetés, du non-respect des indications/instructions accompagnant les produits ou de réparations effectuées par des tiers non autorisés.

    Si vous avez acheté une montre, Parfois peut la réparer gratuitement ou la remplacer par une montre similaire ou présentant des caractéristiques similaires, à savoir : (i) si les réparations s’avèrent insuffisantes pour rétablir les conditions normales de travail du même ou (ii) si le boîtier de montre acquis ne peut pas être ouvert.

    Les produits que Parfois vend ont souvent les caractéristiques des matériaux naturels utilisés dans leur fabrication. Ces caractéristiques, telles que les variations de grain, de texture, de nœuds et de couleurs, ne sont pas considérées comme des défauts ou un manque de conformité. Vous devez plutôt vous attendre à leur présence. De telles caractéristiques sont inévitables et sont propres à chaque produit.

    Le produit personnalisé est conçu et fabriqué exclusivement pour votre achat. En raison de la nature unique de ces produits et du fait que l’aperçu est généré par un logiciel numérique, il peut y avoir des variations de couleur, de taille réelle et de texture par rapport à ce qui est affiché à l’écran.

    Votre montre Parfois est couverte par notre garantie contre tout défaut de fabrication pendant une période de 24 mois à compter de la date d’achat. La garantie couvre le mouvement de la montre et ne couvre pas :

    • les dommages causés par une utilisation inappropriée ou une manipulation négligente du produit ou l’usure naturelle inhérente à celui-ci ;
    • la pile ;
    • les dommages causés par l’eau, à l’exception des montres marquées comme résistantes à l’eau ;
    • les dommages externes sur le bracelet/la sangle, le verre ou le boîtier ;
    • les dommages qui ne sont pas causés par des défauts matériels ou des défauts de fabrication.

    La garantie est offerte conformément à la législation en vigueur. Pour être valable, elle doit inclure la facture d’achat si le produit a été acheté en ligne.

    Le Client garantit qu’il est autorisé à utiliser les textes et autres éléments qui font partie de la personnalisation des produits. Toutefois, nous nous réservons le droit de refuser la personnalisation ou d’annuler les commandes de produits personnalisés en cas de non-respect des conditions décrites plus en détail dans le présent document. Le client est seul responsable de la personnalisation demandée. Nous pouvons refuser votre personnalisation ou annuler des commandes de produits personnalisés si nous détectons que la personnalisation consiste en ou inclut des éléments inappropriés, tiers ou illégaux. Nous n’avons pas l’obligation de vérification et n’assumons aucune responsabilité quant aux textes ou autres éléments qui font partie de la personnalisation créée par les utilisateurs de ce service. Nous ne garantissons pas la légalité de ces textes ou d’autres éléments et, par conséquent, nous n’assumons aucune responsabilité pour les dommages et/ou pertes qui pourraient être causés à tout utilisateur et/ou tout autre tiers – qu’il s’agisse de particuliers, d’entités publiques ou privées – qu’ils résultent directement ou indirectement de l’utilisation de la section des articles personnalisables ou qu’ils aient une quelconque relation directe ou indirecte avec lesdits produits.

    Tous les droits d’auteur, marques déposées et autres droits de propriété intellectuelle sur les documents ou contenus fournis dans le cadre du site Web sont à tout moment la propriété de Parfois ou du concédant de licence, de sorte que vous ne pouvez utiliser ces documents que de la manière expressément autorisée.

    Cela ne vous empêche pas d’utiliser le site Web, dans la mesure nécessaire, pour copier les informations relatives à votre commande ou aux données contractuelles.

    La loi applicable exige que les informations ou notifications soient envoyées par écrit. En utilisant ce site Web, vous acceptez que les notifications envoyées par Parfois soient envoyées par voie électronique.

    À des fins contractuelles, vous acceptez d’utiliser ce moyen de communication électronique et reconnaissez que tous les contrats, avis, informations et autres avis envoyés par voie électronique satisfont à l’exigence légale selon laquelle ces avis doivent être écrits. Cette condition n’affecte pas les droits reconnus par la loi.

    En cas de doute sur ces Conditions Générales, vous pouvez contacter Parfois via le formulaire de contact disponible sur le site web.

    Le service à la clientèle est ouvert du lundi au vendredi de 10 h à 19 h. Vous pouvez le contacter ici.

    LIVRAISON GRATUITE

    Chaque fois qu’il y a une campagne de livraison gratuite, elle s’applique à toutes les commandes expédiées au Luxembourg.

    BLACK FRIDAY

    Tous les achats effectués en ligne pendant la campagne du Black Friday sont couverts par la politique d’échange et de retour disponible sur le site web. Une fois la campagne terminée, le rabais ne sera plus valable.

    PRIX SPÉCIAUX

    Consultez la période de validité directement dans la rubrique « Événements spéciaux » de notre page d’accueil.

     

    Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en le supprimant via l’application ou le site Web. Dans tous les cas, entrez dans l’application et, après vous être identifié, sélectionnez l’option « Compte », puis sélectionnez « Mon compte » et cliquez sur « Supprimer votre compte ». Si c’est votre intention, répondez à la question « Êtes-vous sûr de vouloir supprimer votre compte ? » en cliquant sur « Oui, merci ». Je veux le supprimer. "" Vous recevrez ensuite un e-mail confirmant la suppression de votre compte.

    La suppression de votre compte n’efface pas complètement vos données. Parfois est soumis, par la loi, à la conservation temporaire de certaines données (principalement relatives au nom, à l’historique des commandes et aux transactions effectuées) pendant une certaine période. Une fois cette période écoulée, vos données seront supprimées.

    La suppression du compte empêche l’accès à toutes ses fonctionnalités et à tous ses avantages, mais n’implique pas ou n’affecte pas l'inscription à notre newsletter ou à tout type de communication marketing et publicitaire soumis à votre consentement préalable. Pour ne plus recevoir notre newsletter ou d’autres communications marketing et publicitaires, veuillez cliquer sur l'option « Se désabonner » dans la communication envoyée (newsletter/autres communications).

    Nous vous rappelons également que la suppression de votre compte n’affecte aucun droit que Parfois pourrait réclamer à votre égard, en particulier le droit au paiement/remboursement des montants impayés ou l’exécution de tout autre devoir et obligation en faveur de Parfois. Après la suppression, si vous souhaitez vous réinscrire, veuillez suivre à nouveau toutes les étapes nécessaires, en saisissant à nouveau vos coordonnées pour créer un nouveau compte. Pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité ici.

    Parfois fera tout son possible pour remplir ses obligations.

    Toutefois, elle ne peut être tenue responsable du non-respect ou du retard dans l’exécution de l’une de ses obligations, qui seraient dus à des événements indépendants de sa volonté (« Force majeure »).

    Par force majeure, on entend tout fait, acte, événement, faute, omission ou accident imprévisible et/ou incontrôlable, ou tout autre fait indépendant de notre volonté et de notre contrôle, y compris, mais sans s'y limiter, les éléments suivants :

    1. Grève générale ou autres formes de protestation ;
    2. État de siège ou d’urgence, trouble de l’ordre public, révolte, invasion, attaque terroriste ou menace terroriste, guerre (déclarée ou non) ou menace ou préparation à la guerre ;
    3. Incendie, explosion, tempête, inondation, tremblement de terre, glissement de terrain, épidémie ou toute autre catastrophe naturelle ;
    4. Impossibilité d’utiliser les trains, bateaux, avions, le transport automobile ou tout autre moyen de transport, public ou privé ;
    5. Impossibilité d’utiliser les systèmes de télécommunications publics ou privés ;
    6. Décisions, décrets, lois, règlements ou autres instruments normatifs ou décisions de tout gouvernement ou autorité publique.

    Les obligations de Parfois découlant du contrat seront réputées suspendues pendant la période de survenance de la Force Majeure, bénéficiant ainsi à Parfois d’une prolongation du délai d’exécution de ces obligations, pour une durée égale à la durée de la période de Force Majeure.

    Parfois utilisera tous les moyens raisonnables pour mettre fin aux motifs de Force Majeure ou pour trouver une solution lui permettant de respecter ses obligations au titre du Contrat, malgré les motifs de Force Majeure.

    Les liens vers d’autres sites Web et/ou documents tiers référencés sur le site Web sont fournis uniquement à des fins d’information. Parfois n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites Web ou documents et ne peut donc être tenu responsable de tout dommage ou perte résultant de leur utilisation.

    Toutes les questions relatives à l’application ou à l’interprétation des présentes Conditions Générales, et tout litige découlant de l’interprétation, de la validité ou de la violation du contrat entre les parties seront soumis à la compétence des tribunaux portugais compétents.

    Sauf dérogation expresse, le droit portugais s’appliquera à ces litiges.

    Si vous n’êtes pas satisfait(e) de l’achat du produit ou du service fourni sur le site Web de Parfois, vous pouvez également, sans préjudice du droit de soumettre le litige à l’appréciation et à la décision d’un tribunal, faire appel à l’une des entités alternatives de règlement des litiges en matière de consommation ici.

    Les entités alternatives de règlement des litiges actuellement existantes sont les suivantes :

  • Service National de Médiation en Matière de Consommation